Nouveaux textes

Textes européens

Gardes/Astreintes

a - a

13/01/2013

Nouveaux textes

Arrêté du 14 mai 2008 fixant le montant de l’indemnité versée aux ayants droit lors du décès d’un praticien titulaire d’un compte épargne-temps (J.O 16 mai 2008)

Décret no 2008-455 du 14 mai 2008 relatif aux modalités d’indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé (J.O 16 mai 2008)

Arrêté du 14 mai 2008 fixant le montant d’indemnisation des jours accumulés sur leur compte épargne-temps par les personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé (J.O 16 mai 2008)

Statut des Praticiens Hospitaliers à Temps Plein (Code de la Santé Publique / Livre I / Titre V / Chapitre II / Section I) A JOUR AU 1 février 2007

Décret 2005-1656 du 26 décembre 2005 conseils de pôles d’activité et à la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques des établissements (J.O. du 28 décembre 2005)

Décret 2005-767 du 7 juillet 2005 CA-CME-CTE. 7 juillet 2005

Décret 2005-444 du 10-05-05- poles-conseil executif 11 mai 2005

Décret 2005-421 du 04-05-05 -audit 05 mai 2005

Ordonnance 2005-406 du 02-05-05 (nouvelle gouvernance) 03 mai 2005

Rapport au Pdt de la République relatif à l’ordonnance 2005-406 du 02/05/05 03 mai 2005

Décret 2005-346 relatif à l’Evaluation des Pratiques Professionnelles
et Analyse du texte par la SFAR 14 avril 2005

Décret du 8 avril 2005 fixant les listes des missions d’intérêt général et des activités de soins (MIGAC) 8 avril 2005

Décret n° 2005-213 du relatif à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge et modifiant le code de la santé publique 2 mars 2005
Décret n° 2005-207 relatif à la prolongation d’activité des personnels médicaux hospitaliers pris en application de l’article 135 de la loi du 9 août 2004 1er mars 2005